Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPICY
SA BENCO

Numéro de dépôt :
97693588
Date de dépôt :
03/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2007

Présentation de la marque SPICY

Déposée le 3 septembre 1997 par la société SA BENCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPICY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la société SA BENCO domicilié(e) 8 AV. F. Roosevelt, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 793 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. MOIZAN - France.

La marque SPICY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPICY est expirée depuis le 3 septembre 2007.

SA BENCO a également déposé les autres marques suivantes : SPICY ROTISSERIE


SA BENCO - 8 AV. F. Roosevelt, 75008 PARIS - France - SIREN 412793291


H. MOIZAN - France


Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423074 - Publication au BOPI 2005-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Restauration (alimentation)